Démarches intégrées ou de développement durable

Les démarches existantes à l’échelle du quartier sont décrites dans Ecoquartier mode d’emploi publié en 2009 (Edition Eyrolles).

Les critères de sélection d’un outil approprié pour l’échelle du quartier sont développés dans Concevoir et évaluer un projet d’écoquartier (Edition Le Moniteur, 2012)

Méthodes et outils

Des méthodes et outils sont décrits dans L’urbanisme durable : concevoir un écoquartier (Le Moniteur, 2009)

Pour l’échelle du quartier, voir

 Ecoquartier mode d’emploi (Edition Eyrolles, 2009)

– ainsi que la démarche HQE2R dans la rubrique Projets européens de ce site

– ou encore Développement durable et renouvellement urbain: des outils opérationnels pour améliorer la qualité de vie dans nos quartiers (L’Harmattan, 2006) cf. rubrique Publications 

Méthodes de diagnostic de territoire

Différentes méthodes de diagnostic de territoire existent à ce jour.
Cependant il y a peu de méthodes intégrant le développement durable, c’est-à-dire abordant tous les aspects d’un quartier ou d’un territoire.

Or ce n’est qu’à l’issue d’un diagnostic complet que pourront être déterminés les enjeux de développement durable du territoire et que l’on pourra définir les objectifs locaux pour le quartier.

Enfin il est regrettable que la réglementation n’impose pour les quartiers contractualisés avec l’ANRU qu’un diagnostic urbain et social et non pas un diagnostic partagé de développement durable. Ainsi par exemple très souvent les bâtiments y sont desservis par un réseau de chaleur et si celui-ci n’est pas analysé dans le cadre du diagnostic, ce qui est arrivé, cela a conduit à des erreurs graves comme par exemple la démolition de nombreux logements alors que le contrat de cession reposait sur un coût globalisé, les logements des bâtiments restants ont donc vu leur charges multipliées par 2, voire par 3.

De même pour les OPAH, celles-ci devraient reposer sur des diagnostics de développement durable comme nous l’avons évoqué lors du projet HQE2R. (Téléchargez le fichier OPAH durable).

Le référentiel INDI permet d’élaborer un diagnostic de quartier pour les quartiers existants (Evaluation 1), les évaluations suivantes montreront alors les apports du projet d’écoquartier pour chacun des 20 thèmes d’INDI ou des 80 objectifs de la grille EcoQuartier 2011 ou encore pour une autre structure (un autre outil) au choix (le référentiel Aménagement durable ou Ecoquartier d’une collectivité par exemple).

– Exemple de mthode de diagnostic partagé de développement durable: la méthode HQDIL de la démarche HQE2R (voir la rubrique projets européens)

– Exemple de méthode de diagnostic environnemental : l’AEU® de l’Ademe
– Exemple de diagnostic technique, urbain et social : le diagnostic en marchant du CSTB

Indicateurs de développement durable

Une enquête réalisée par l’OMS (Organisation Mondiale sur la Santé) en 2006 auprès de 26 villes a souligné que 86 % des personnes interrogées pensent que les indicateurs sont des outils d’aide à la décision très utiles et que 45 % pensent que ce sont des outils de suivi et d’évaluation indispensables tandis que 3 % sont sans opinion et que 7 % ont une vision négative des indicateurs et de leur utilité.

De nombreux ouvrages et projets européens ont porté sur les indicateurs (environnementaux, sociaux, économiques et, plus récemment, de développement durable). Ainsi par exemple un colloque a été organisé par le Grand Lyon dans le cadre du projet européen PASTILLE en partenariat avec le Certu, le Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable et l’ENTPE en juin 2002 (et dont la synthèse a été publiée par le Grand Lyon) :
PASTILLE Promoting Action for Sustainability Through Indicators at Local Levels in Europe. Ce projet (1998-202) réunissait Southwark (UK), Vienne (Autriche), Wintherthur (Suisse) et le Grand Lyon. La conclusion de ce projet mérite d’être citée : « Il est ressorti des quatre études de cas que les indicateurs de développement durable ne conduisent ni facilement ni automatiquement à des changements dans les processus de décision, pas plus qu’ils (n’ont) un impact majeur sur le contenu des politiques. » « La conclusion symétrique qui tendrait à n’accorder aucun rôle aux indicateurs, à leur donner toute pertinence est cependant tout aussi irrecevable ».

Un autre projet européen a donné naissance à l’association RESPECT, laquelle a élaboré des indicateurs environnementaux pour les collectivités locales ou territoriales et notamment pour leurs Agendas 21 locaux.

Signalons également que le projet HQE2R a abouti à l’élaboration de la démarche HQE2R de transformation durable de quartier ou de conception d’un projet d’écoquartier pour un quartier existant. Cette démarche repose sur un système d’indicateurs, le système ISDIS (fichier système ISDIS), qui structure la démarche. Et nous avons continué à faire évoluer dans le temps les outils de la démarche HQE2R:

      – le modèle ASCOT d’analyse en coût global n’était utilisable qu’au Danemark et nous avons élaboré un outil similaire pour la France (le modèle SEC) grâce au projet européen Factor 4 (voir rubrique Projets européens)

     – le modèle ENVI (rebaptisé SILENE par EDF) d’évaluation environnementale.

    – le modèle INDI a été adapté au contexte national français avec le modèle  INDI-RU.2005 . Puis  différentes versions ont été élaborées pour des projets d’aménagement (quartiers neufs) comme par exemple pour le Grand Nancy ou pour l’écoquartier Baudens à Bourges (cf. évaluation des projets du concours de maîtrise d’oeuvre pour l’écoquartier Baudens à Bourges, fichier evaluation-projet-ecoquartier-Bourges). Enfin dans Ecoquartier mode d’emploi (Edition Eyrolles, 2009), nous proposons une nouvelle version du modèle INDI, le modèle INDI 2010 (lequel comporte toujours des indicateurs pour l’échelle du quartier avec leurs méthodes de mesure et des valeurs références, des valeurs planchers et des valeurs objectifs pour certains des indicateurs). Ce modèle comporte plusieurs versions:

            – pour le diagnostic du quartier,

            – pour un projet de renouvellement d’un quartier existant

            – pour un projet d’aménagement.

Le  modèle INDI 2010 se présente en deux versions: une version dite de base avec une quarantaine d’indicateurs à mesurer et une version plus complète avec 100 à 140 indicateurs qui peuvent être utilisés en fonction du contexte local.

Le millésime 2012 d’INDI est une nouvelle version mise à jour : il n’y a plus qu’un seul référentiel pour les différents projets (neuf et renouvellement urbain) et des modules thématiques et pour l’échelle des opérations ont été ajoutés afin de faciliter son utilisation par différents professionnels (paysagiste, maître d’œuvre, promoteur, etc.). Ce millésime est offert (cédérom) avec l’ouvrage édité par Le Moniteur Concevoir et évaluer un projet d’écoquartier (2012).

Méthodes d’évaluation

L’évaluation est longuement traitée dans Concevoir et évaluer un projet d’écoquartier (Le Moniteur, 2012) (Voir également Evaluation écoquartier_Août 2012_La Calade). 2 exemples d’évaluation de projet d’écoquartier effectuée avec INDI y sont présentés : l’évaluation du projet d’aménagement de La Courrouze (écoquartier lauréat du concours EcoQuartier de 2011) et l’évaluation de la plus-value de la participation habitante pour le programme de L’Union, lauréat du concours EcoQuartier de 2011 (cf. Evaluation-Union_Novembre 2012)

L’évaluation est incontournable dans un projet d’aménagement durable mais elle est encore très rare aujourd’hui en France ou partielle (évaluation environnementale ou énergétique par exemple, tableau de bord signalant si une action a été menée ou si un budget a été consommé, etc.). L’évaluation des politiques publiques porte le plus souvent en France sur la réalisation des actions projetées et non pas sur l’atteinte des objectifs définis ni, en amont des programmes avec attribution de subventions, sur l’impact de ces subventions ni surtout sur l’interaction des différents programmes mis en oeuvre par l’Etat.

De nombreuses évaluations reposent par exemple sur la grille RST élaborée par le réseau Scientifique et Technique du Ministère. Cependant cette grille universelle (pour un projet de bâtiment comme pour un projet à l’échelle d’une région) repose toujours sur les piliers du développement durable et l’évaluation est conduite pilier par pilier sans jamais prendre en compte les contradictions qu’il peut y avoir entre les différents objectifs poursuivis (par exemple réduire la précarité énergétique conduira à augmenter les consommations d’énergie alors que l’objectif du pilier environnemental consiste uniquement à réduire ces consommations…).

Une recherche pilotée par Bertrand Zuindeau de l’Université de Lille (L’évaluation des dimensions territoriale et institutionnelle du développement durable) conclut :

« Au travers de l’exemple de la GIZC (Gestion Intégrée des Zones Côtières), nous avons montré que la prise en compte du développement durable nécessite une adaptation des méthodologies d’évaluation des politiques publiques de façon à pouvoir notamment « justifier » de leur caractère intégré et concerté. Il s’agit de modifier les pratiques de l’évaluation dans le sens actuellement observé d’une plus grande participation des acteurs aux processus d’évaluation. Il s’agit en outre de modifier les référentiels méthodologiques du fait de la nature qualitative et contextuelle des informations qui doivent être prises en compte. Ces évolutions en matière d’évaluation ont nécessairement aussi des implications pour la recherche scientifique. »…

L’évaluation repose aussi parfois sur l’analyse de cycle de vie mais, déjà très complexe à l’échelle d’un bâtiment, ces méthodes se limitent à l’analyse de quelques bâtiments ou groupes de bâtiments et sont encore peu opérationnelles (méthode ADEQUA par exemple, issue d’une thèse).

Certaines villes comme Lausanne par exemple ont élaboré leur propre méthode d’évaluation environnementale pour les projets de construction (méthode Smeo pour Lausanne) mais ces méthodes ne sont pas adaptées à l’échelle d’un territoire.

De même la méthode RECOBAT (Réhabilitation Cohérente des Bâtiments) ne s’applique qu’à l’échelle du bâtiment existant (et de son programme de réhabilitation) même si l’évaluation de la qualité d’usage du bâtiment aborde le quartier (fichier RECOBAT synthese).

De nombreuses méthodes et outils sont présentés dans L’urbanisme durable : concevoir un écoquartier  (Le moniteur, 2009).

Rappelons enfin que l’on ne peut évaluer un projet que par rapport aux objectifs poursuivis (et définis en amont du projet).

L’évaluation est une thématique à la fois vaste et complexe et différentes questions doivent être abordées :

  • Que doit-on évaluer ?
  • Quel(s) type(s) d’évaluation ?
  • Quand évaluer ?
  • Que faut-il évaluer et comment ?
  • Qui évalue ?

L’assistant à maîtrise d’ouvrage développement durable (AMO DD) doit élaborer le processus d’évaluation en amont du projet (structuré comme la Charte de développement durable par exemple) et il doit aider les services de la collectivité ou de l’aménageur à effectuer l’évaluation…

Il s’agit aujourd’hui de  développer des méthodes  centrées sur l’analyse en coût global partagé parce que ces méthodes permettent une analyse concomitante des différents piliers du développement durable. Voir Coût global des bâtiments et des projets d’aménagement, mode d’emploi (Le Moniteur, 300 pages, 2013)

A l’échelle du quartier ces questions sont développées dans Ecoquartier mode d’emploi (Edition Eyrolles, 2009).

Et dans Concevoir et évaluer un projet d’écoquartier (Le Moniteur, 2012)

Voir aussi  les documents sur les stratégies énergétiques durables (voir la démarche Facteur 4) et Coût global des bâtiments et des projets d’aménagement, mode d’emploi (Le Moniteur, 300 pages, 2013)

Voir également le modèle d’analyse en coût global des projets de construction CoParCo2013 mentionné dans cet ouvrage et mis à disposition par La Calade (CAS_livre_CoParCo2013).

Les indicateurs à l’échelle du quartier

Un référentiel écoquartier ou quartier durable comprend des indicateurs. Ceux-ci sont à la fois qualitatifs (appelés alors critères dans le label EcoQuartier du METL) et quantitatifs.

Comme dans la démarche HQE2R (voir la rubrique Démarches et projets sur le site de SUDEN), il s’agit de définir des indicateurs pour l’échelle du quartier :

  • Des indicateurs quantitatifs doivent être définis pour chacun des objectifs retenus pour le projet à l’issue du diagnostic. Le moment de leur évaluation ou mesure et la méthode de mesure (thermographie infrarouge par exemple) doivent être précisés.
    Un tableau de bord peut également être élaboré (suivi des factures pour l’eau ou l’énergie par exemple).
  • Des indicateurs qualitatifs (comme les indicateurs de satisfaction par exemple) complètent l’analyse.

Téléchargez INDI-RU.2005

Le référentiel écoquartier INDI (outil de la démarche HQE2R) élaboré en 2001 comprend de nombreux indicateurs. Le millésime 2012 de ce référentiel INDI est offert sur un cédérom avec l’ouvrage édité par Le Moniteur Concevoir et évaluer un projet d’écoquartier (2012, 470 pages)

Bibliographie